MENTIONS LÉGALES
01• INFORMATIONS
Raison sociale : La Compagnie des Petits Trains Occitans
Adresse : 2 rue du mas de Bories, 81000 ALBI
SASU au Capital Social de 100 000 €
Téléphone : 05 63 36 36 00
E-mail : contact@petittrain-tarn.com
Directeur de publication : Mr Bouyssou Christophe
Siret : 844 508 424 00018
N° de TVA : 0123456789
N° RCS : Albi B 844 508 424
Gestionnaire du site : Le Studio d'Ici
Conception - réalisation : Le Studio d'ici
Hébergement : wix.com, Wix.com INC., 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, +1 415-639-9034
Graphisme : Le Studio d'Ici
02• CONDITIONS GÉNÉRALES
Le site est accessible par l'adresse : http://petittrain-tarn.com
Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société La Compagnie des Petits Trains Occitans.
La Compagnie des Petits Trains Occitans ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
03• LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La Compagnie des Petits Trains Occitans ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non-contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de La Compagnie des Petits Trains Occitans.
04• LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétences exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société La Compagnie des Petits Trains Occitans. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
05• DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de La Compagnie des Petits Trains Occitans, 2 rue du mas de bories, 81000 Albi, ou par mail à l'adresse suivante : contact@petittrain-tarn.com
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
06• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société La Compagnie des Petits Trains Occitans à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de La Compagnie des Petits Trains Occitans.
07• CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Le Studio d'Ici, Albi
La Compagnie des Petits Trains Occitans
Office de Tourisme du Tarn